CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

 

 

Conditions Générales d’Utilisation du site DouxMômans.com

 

Dernière mise à jour : 28 Novembre 2025

 

1. Objet

 

Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site DouxMômans.com.

En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement ces conditions.

 

2. Accès au site

 

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.

Les frais liés à la connexion restent à la charge de l’utilisateur.

 

3. Services proposés

 

Le site propose :

des informations sur l’activité Doux Mômans

un formulaire de contact

un lien de prise de rendez-vous via Calendly

​

4. Obligations de l’utilisateur

​

L’utilisateur s’engage à :

fournir des informations exactes lors de l’utilisation des formulaires

ne pas perturber le fonctionnement du site

ne pas utiliser le site à des fins illégales

​

5. Liens externes

​

Le site peut contenir des liens vers des services tiers (ex : Calendly).

Doux Mômans ne peut être tenue responsable des contenus ou pratiques de ces sites externes.

​

6. Propriété intellectuelle

​

Tous les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

​

7. Données personnelles

​

Les modalités de collecte et de traitement des données sont indiquées dans la Politique de confidentialité.

​

8. Modification des CGU

​

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment.

En poursuivant la navigation, l’utilisateur accepte les modifications.

​

9. Droit applicable

​

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.